Conditions d’utilisation

Vue d'ensemble
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En visitant notre site et/ou en achetant un produit auprès de nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d'être liée par les présentes conditions générales de service (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ici et/ou accessibles par lien hypertexte. Ces Conditions de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui sont visiteurs, fournisseurs, clientes ou contributrices de contenu.

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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux présentes Conditions de service. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises à jour et/ou des changements sur notre site. Il vous incombe de vérifier régulièrement cette page pour prendre connaissance d'éventuelles modifications. Votre utilisation continue du site ou votre accès à celui-ci après la publication de modifications constitue une acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce en ligne nous permettant de vous vendre nos produits et Services.

Section 1 - Conditions de la boutique en ligne :
En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez être au moins majeure dans votre pays ou région de résidence, ou être majeure et avoir donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout code de nature destructrice.
Toute violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

Section 2 - Conditions générales :
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir le Service à toute personne, à tout moment et pour tout motif légitime.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré non chiffré et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques de connexion des réseaux ou appareils. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont fournis uniquement pour plus de commodité et ne limitent ni n'affectent d'aucune manière ces Conditions.

Section 3 - Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme unique base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information principales, plus exactes, complètes ou récentes. Toute confiance accordée au contenu de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Par définition, les informations historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans toutefois avoir l'obligation de mettre à jour les informations. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les changements apportés à notre site.

Section 4 - Modifications du Service et des prix
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne pourrons être tenues responsables envers vous ou envers tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Section 5 - Produits
Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits peuvent être proposés en quantités limitées et sont soumis aux conditions de retour prévues dans notre Politique de retour et de remboursement.
Nous faisons tout notre possible pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs et images de nos produits apparaissant dans la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service faite sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

Section 6 - Exactitude de la facturation et des informations de compte
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent provenir de revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et les autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement.

Section 7 - Outils optionnels
Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers, sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle et que nous ne surveillons pas.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n'assumerons aucune responsabilité résultant de ou liée à votre utilisation d'outils optionnels de tiers.
Tout usage par vous d'outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.
Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions de service.

Section 8 - Liens vers des tiers
Certains contenus, produits et Services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces sites et nous ne garantissons pas et n'assumerons aucune responsabilité pour les contenus ou sites de tiers, ni pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.
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Section 9 - Commentaires des utilisatrices, retours et autres soumissions
Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple une participation à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenues à aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité de tout commentaire, (2) de verser une compensation pour tout commentaire ou (3) de répondre à tout commentaire.
Nous pouvons, mais n'y sommes pas tenues, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions de service.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent pas atteinte aux droits de tiers, y compris les droits d'auteur, marques, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de propos diffamatoires ou autrement illégaux, abusifs ou obscènes, ni de virus informatique ou autre malware pouvant affecter le fonctionnement du Service ou de tout site connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être une autre personne ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seule responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par des tiers.

Section 10 - Informations personnelles
La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.

Section 11 - Erreurs, inexactitudes et omissions
Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant se rapporter aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais de livraison ou à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site connexe est inexacte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).
Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout site connexe, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation indiquée dans le Service ou sur un site connexe ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

Section 12 - Usages interdits
En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions de service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter des tiers afin qu'ils accomplissent ou participent à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre des réglementations, règles, lois ou ordonnances locales, nationales ou internationales ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant pouvant affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site connexe, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer du spam, phisher, pharm, prétexter, explorer, ou analyser le site par des moyens automatisés ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour contourner ou compromettre les mesures de sécurité du Service ou de tout site connexe, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site connexe en cas de violation de l'un quelconque des usages interdits.

Section 13 - Exclusion de garanties et limitation de responsabilité
Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez qu'à tout moment nous puissions suspendre le Service pour une durée indéterminée ou l'annuler, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à utiliser le Service, se fait à vos seuls risques. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis via le Service sont (sauf mention expresse contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d'adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
En aucun cas nous, nos directrices, dirigeantes, employées, affiliées, agentes, prestataires, sous-traitantes, fournisseurs ou prestataires de services ne pourrons être tenues responsables de tout dommage, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation du Service ou de tout produit acquis via le Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si nous avons été informées de la possibilité de tels dommages. Dans certaines juridictions où l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires n'est pas autorisée, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable.

Section 14 - Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Amouvelle, notre société mère, nos filiales, affiliées, partenaires, dirigeantes, directrices, agentes, prestataires, sous-traitantes, fournisseurs, stagiaires et employées, pour toute réclamation ou demande, y compris les frais d'avocat raisonnables, formulée par un tiers du fait de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

Section 15 - Dissociabilité
Si une disposition des présentes Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions de service. Cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

Section 16 - Résiliation
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.
Ces Conditions de service sont en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant d'utiliser notre site.
Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, une quelconque disposition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse. Nous pouvons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

Section 17 - Intégralité de l'accord
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de service ainsi que toute politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris toute version antérieure des Conditions de service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de service ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

Section 18 - Droit applicable
Les présentes Conditions de service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément au droit néerlandais. Aucun élément des présentes Conditions n'affecte les droits impératifs dont vous bénéficiez en tant que consommatrice en vertu du droit de l'Union européenne et du droit néerlandais en matière de protection des consommateurs.

Section 19 - Modifications des Conditions de service
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page.
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Section 20 - Coordonnées :

Amouvelle est exploitée par AGN, une société enregistrée aux Pays-Bas. Notre numéro d'immatriculation est 86136062.
Adresse : Nieuwe Kerkstraat 64 B, 3054NK Rotterdam, Pays-Bas
Email : support@amouvelle.com
Téléphone : +31 6 53 266 739

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Du lundi au vendredi : de 9h00 à 18h00
Samedi et dimanche : de 10h00 à 17h00

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